SCI DOM 34

En activitéSCIMeroux-MovalSIREN 491 564 159

SCI DOM 34 est une SCI créée le 10 août 2006, immatriculée sous le SIREN 491 564 159. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code NAF 68.20B). Son siège est situé à Meroux-Moval (90400). Effectif : aucun salarié déclaré. Son dirigeant est Jean-Pascal MIGNOT (gérant et associé indéfiniment responsable).

  • Création10 août 2006
  • EffectifAucun salarié déclaré
  • Capital social1 000 €

Identité

SIREN
491 564 159
SIRET du siège
491 564 159 00029
TVA intracommunautaire
FR34491564159
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité (NAF)
68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 août 2006
Immatriculation au RNE
1er avril 2016
Capital social
1 000 €
Effectif
Aucun salarié déclaré
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (PME)
Clôture des comptes
31 décembre
Durée de la société
89 ans

Objet social

Acquisition, administration, gestion immobilière de tous biens immobiliers.

Dirigeants et organes de contrôle

D’après le Registre national des entreprises (INPI).

Autres sociétés de ses dirigeants

Annonces légales (BODACC)

  • 14/04/2016
    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BELFORT · Annonce complète sur bodacc.fr

  • 31/08/2011
    Changement de gérant Modification

    Effet au 30/03/2008

    FOIX · Annonce complète sur bodacc.fr

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), licence ouverte.

Établissements (1 en activité)

  • Siège social 9 RUE DES COMBEAUX 90400 Meroux-MovalSIRET 491 564 159 00029

Environnement local · Meroux-Moval

Commune du département Territoire de Belfort, Meroux-Moval compte 1 440 habitants (2023), sur 10 km² (144 hab./km²). On y compte 245 entreprises en activité, surtout dans les domaines « location de terrains et d'autres biens immobiliers » et « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Parmi les entreprises en activité, 16 datent de 2025.

Habitants (2023)
1 440 (+1,6 %/an depuis 2017)
Densité
144 hab./km²
Chômage (zone d’emploi Belfort, 2026-T2)
9,6 %
Niveau de vie médian
30 910 €/an
Entreprises en activité
245

Sources : INSEE (recensement de la population, Filosofi, taux de chômage localisés), base SIRENE. Toutes les entreprises de Meroux-Moval.

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Meroux-Moval

Toutes les entreprises de cette activité à Meroux-Moval

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