SCI ARTV
En activitéSCIArc-et-SenansSIREN 509 142 063
SCI ARTV est une SCI créée le 21 octobre 2008, immatriculée sous le SIREN 509 142 063. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code NAF 68.20B). Son siège est situé à Arc-et-Senans (25610). Effectif : aucun salarié déclaré. Son dirigeant est Pascal TROUTTET (gérant et associé indéfiniment responsable).
- Création21 octobre 2008
- EffectifAucun salarié déclaré
- Capital social200 €
Identité
- SIREN
- 509 142 063
- SIRET du siège
- 509 142 063 00015
- TVA intracommunautaire
- FR84509142063
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité (NAF)
- 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 octobre 2008
- Immatriculation au RNE
- 25 novembre 2008
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Aucun salarié déclaré
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (PME)
- Durée de la société
- 99 ans
Organigramme de direction
- EntrepriseSCI ARTV
Direction
- Gérant et associé indéfiniment responsablePascal TROUTTETné(e) en 1960
Autres fonctions
- AutreMame FAYEné(e) en 1963
Dirigeants et organes de contrôle
- AutreMame FAYE · né(e) en 1963
- Gérant et associé indéfiniment responsablePascal TROUTTET · né(e) en 1960
D’après le Registre national des entreprises (INPI).
Autres sociétés de ses dirigeants
- ATP · Arc-et-Senans
Annonces légales (BODACC)
- 16/12/2008Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Création
Activité : Acquisition et où rénovation tous immeuble bâtis ou non administration et gestion par location de tous immeubles · Début d’activité le 21/10/2008
BESANÇON · Annonce complète sur bodacc.fr
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), licence ouverte.
Établissements (1 en activité)
- Siège social 22 GRANDE RUE 25610 Arc-et-SenansSIRET 509 142 063 00015
Environnement local · Arc-et-Senans
1 620 habitants vivent à Arc-et-Senans, dans le département Doubs (2023), sur 15 km² (108 hab./km²). La base SIRENE recense 266 entreprises en activité ici, surtout dans les activités « location de terrains et d'autres biens immobiliers » et « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ». Parmi les entreprises en activité, 14 datent de 2025.
- Habitants (2023)
- 1 620 (+0,0 %/an depuis 2017)
- Densité
- 108 hab./km²
- Chômage (zone d’emploi Besançon, 2026-T2)
- 6,9 %
- Niveau de vie médian
- 25 550 €/an
- Entreprises en activité
- 266
Sources : INSEE (recensement de la population, Filosofi, taux de chômage localisés), base SIRENE. Toutes les entreprises de Arc-et-Senans.
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arc-et-Senans
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