PATOIS DA2V
En activitéSASFrambouhansSIREN 824 490 296
PATOIS DA2V est une SAS créée le 7 décembre 2016, immatriculée sous le SIREN 824 490 296. Son activité principale déclarée est « Activités des sièges sociaux » (code NAF 70.10Z). Son siège est situé à Frambouhans (25140). Effectif : aucun salarié déclaré. Son dirigeant est David Cyril Damien PATOIS (président de sas). Pour l’exercice clos le 31 juillet 2024, elle a déclaré un résultat net de 54 k€.
- Création7 décembre 2016
- EffectifAucun salarié déclaré
- Capital social110 000 €
Identité
- SIREN
- 824 490 296
- SIRET du siège
- 824 490 296 00012
- TVA intracommunautaire
- FR00824490296
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité (NAF)
- 70.10Z · Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 7 décembre 2016
- Immatriculation au RNE
- 20 décembre 2016
- Capital social
- 110 000 €
- Effectif
- Aucun salarié déclaré
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (PME)
- Clôture des comptes
- 31 juillet
- Durée de la société
- 99 ans
- Enseignes et noms d’usage
- PATOIS DA2V · PATOIS DA2V
Résultats financiers
Résultat net
| Exercice clos le | 31/07/2020 | 31/07/2021 | 31/07/2022 | 31/07/2023 | 31/07/2024 |
|---|---|---|---|---|---|
| Résultat net | 111 k€ | 114 k€ | 235 k€ | 43 k€ | 54 k€ |
| Résultat d’exploitation | −7 833 € | −4 528 € | −3 977 € | −4 092 € | −3 449 € |
| Total du bilan | 674 k€ | 719 k€ | 868 k€ | 872 k€ | 909 k€ |
| Capitaux propres | 421 k€ | 535 k€ | 771 k€ | 769 k€ | 778 k€ |
| Dettes | 253 k€ | 184 k€ | 98 k€ | 103 k€ | 131 k€ |
Comptes annuels déposés au Registre national des entreprises (INPI). Certaines entreprises demandent la confidentialité de leur compte de résultat : les montants correspondants ne sont alors pas publics.
Objet social
Acquisition, détention, gestion et cession de toute participation, qu'elle qu'en soit la forme, dans toutes sociétés civiles, commerciales, artisanales ou industrielles, l'administration et la gestion, directement ou indirectement, par location ou sous toutes autres formes, de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'apport, d'acquisition, d'échange ou autrement.
Organigramme de direction
- EntreprisePATOIS DA2V
Direction
- Président de SASDavid Cyril Damien PATOISné(e) en 1970
Sociétés dirigées
- Associé indéfiniment responsableIMMODAFrambouhans
Dirigeants et organes de contrôle
- Président de SASDavid Cyril Damien PATOIS · né(e) en 1970
D’après le Registre national des entreprises (INPI).
Sociétés dirigées par PATOIS DA2V
- IMMODA · Frambouhans
Autres sociétés de ses dirigeants
- ETS PATOIS BERNARD SARL · Frambouhans
Annonces légales (BODACC)
9 dépôts des comptes annuels publiés (dernier le 03/07/2026). Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), licence ouverte.
Établissements (1 en activité)
- Siège social PATOIS DA2V · PATOIS DA2V4 RUE DE LA VELLE 25140 FrambouhansSIRET 824 490 296 00012
Environnement local · Frambouhans
- Habitants (2023)
- 867 (-0,7 %/an depuis 2017)
- Densité
- 86 hab./km²
- Chômage (zone d’emploi Pontarlier, 2026-T2)
- 6,1 %
- Niveau de vie médian
- 39 190 €/an
- Entreprises en activité
- 103
Sources : INSEE (recensement de la population, Filosofi, taux de chômage localisés), base SIRENE. Toutes les entreprises de Frambouhans.
Activités des sièges sociaux à Frambouhans
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