LA FRANCHE

Identité

SIREN

495 299 836

SIRET du siège

495 299 836 00017

TVA intracommunautaire

FR73495299836

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Activité (NAF)

11.05Z · Fabrication de bière

Date de création

1er avril 2007

Immatriculation au RNE

11 avril 2007

Capital social

70 800 €

Effectif

1 ou 2 salariés (2024)

Catégorie

Petite ou moyenne entreprise (PME)

Clôture des comptes

31 octobre

Durée de la société

99 ans

Objet social

Se reporter aux statuts.

Organigramme de direction

Dirigeants et organes de contrôle

• GérantRegis Damien Michel BARTH · né(e) en 1971
• GérantJean-Yves Claude Bernard NAUROY · né(e) en 1968

D’après le Registre national des entreprises (INPI).

Sociétés dirigées par LA FRANCHE

• FRANCHE COMTE ORGE REGIONALE · Bart

Annonces légales (BODACC)

• 25/02/2025
  Modification du capital. Modification

  Lons-le-Saunier · Annonce complète sur bodacc.fr

• 06/07/2023
  Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification

  BARTH Régis nom d'usage : BARTH n'est plus gérant. BARTH Régis nom d'usage : BARTH devient président

  Lons-le-Saunier · Annonce complète sur bodacc.fr

• 19/05/2022
  Modification du capital. Modification de l'administration. Modification

  NAUROY Jean-Yves nom d'usage : NAUROY n'est plus gérant

  Lons-le-Saunier · Annonce complète sur bodacc.fr

• 11/12/2009
  Modification de l'activité. Modification

  LONS-LE-SAUNIER · Annonce complète sur bodacc.fr

14 dépôts des comptes annuels publiés (dernier le 07/05/2026). Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), licence ouverte.

Établissements (1 en activité)

• Siège social 28 RUE PRINCIPALE 39600 La FertéSIRET 495 299 836 00017

Environnement local · La Ferté

182 habitants vivent à La Ferté, dans le département Jura (2023), sur 12 km² (16 hab./km²). On y compte 54 entreprises en activité, surtout dans les activités « location de terrains et d'autres biens immobiliers » et « culture et élevage associés ». Parmi les entreprises en activité, 2 datent de 2025.

Habitants (2023)

182 (-1,4 %/an depuis 2017)

Densité

16 hab./km²

Chômage (zone d’emploi Lons-le-Saunier, 2026-T2)

5,4 %

Niveau de vie médian

26 060 €/an

Entreprises en activité

54

Sources : INSEE (recensement de la population, Filosofi, taux de chômage localisés), base SIRENE. Toutes les entreprises de La Ferté.

Fabrication de bière à La Ferté

• LA GROSSE

Toutes les entreprises de cette activité à La Ferté