ANNOTI

Identité

SIREN

912 628 740

SIRET du siège

912 628 740 00017

TVA intracommunautaire

FR25912628740

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Activité (NAF)

77.40Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Date de création

25 mars 2022

Immatriculation au RNE

19 avril 2022

Capital social

2 000 €

Effectif

Aucun salarié déclaré

Catégorie

Petite ou moyenne entreprise (PME)

Clôture des comptes

30 septembre

Durée de la société

99 ans

Objet social

La propriété ou la prise de possession par tous moyens de tous éléments de propriété intellectuelle, leur développement et leur exploitation. l'obtention, l'acquisition, la cession, la commercialisation, l'exploitation sous toutes ses formes et par tous contrats de tous brevets, licences, marques, modèles, dénominations, enseignes, signatures, droits d'auteur et de toutes concessions, autorisations et franchises. l'étude, la conception, la réalisation, la promotion, l'animation, le développement de tous moyens, de toutes activités et de tous services dans le domaine de l'exploitation de toutes propriétés intellectuelles et toutes opérations contribuant à la réalisation et à la concrétisation de cet objet.

Dirigeants et organes de contrôle

• Président de SASEmilie Marie Jeanne BALLAND · né(e) en 1977

D’après le Registre national des entreprises (INPI).

Autres sociétés de ses dirigeants

• SNC DES CORVEES · Épinal
• JEP EXPANSION · Épinal
• MODAN · Épinal
• SCI MODAJEP · Épinal
• BALLANJO · Épinal
• TLTPROEVENTS S.A.S. · Saint-Didier-au-Mont-d'Or
• CERISAIE INVEST · Saint-Didier-au-Mont-d'Or
• CERISAIE IMMO · Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Annonces légales (BODACC)

• 27/05/2022
  Modification de l'administration. Modification

  Modification de la désignation d'un dirigeant : président, nouvelle identité : BALLAND Emilie Marie Jeanne nom d'usage : BALLAND

  Lyon · Annonce complète sur bodacc.fr

• 27/04/2022
  Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Création

  Activité : La propriété ou la prise de possession par tous moyens de tous éléments de propriété intellectuelle, leur développement et leur exploitation. L'obtention, l'ac… · Début d’activité le 25/03/2022

  Lyon · Annonce complète sur bodacc.fr

4 dépôts des comptes annuels publiés (dernier le 23/07/2026). Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), licence ouverte.

Établissements (1 en activité)

• Siège social VILLA 6 LOTISSEMENT LA CERISAIE, 92 AVENUE PASTEUR 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'OrSIRET 912 628 740 00017

Environnement local · Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Habitants (2023)

7 435 (+1,5 %/an depuis 2017)

Densité

892 hab./km²

Chômage (zone d’emploi Lyon, 2026-T2)

7,6 %

Niveau de vie médian

47 810 €/an

Entreprises en activité

2 852

Sources : INSEE (recensement de la population, Filosofi, taux de chômage localisés), base SIRENE. Toutes les entreprises de Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright à Saint-Didier-au-Mont-d'Or

• ISLEM MOUNIR ATTAFI

Toutes les entreprises de cette activité à Saint-Didier-au-Mont-d'Or